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Installations classées
ou autres sites inspectés

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EOLE de Piroy (1)

xxxx , 52230 Montreuil-sur-Thonnance


Numéro d'établissement :
0003012570
SIRET :
81896085800020
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 02/03/2023

Installations classées - EOLE de Piroy - Inspections
Date inspection Rapport
2023-03-02 2023_08_04_RAP_PUBLIABLE
Installations classées - EOLE de Piroy - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation
Installations classées - EOLE de Piroy - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-11-20 AP prescriptions complémentaires 2024_11_20_APC_52_2024_11_00073
2023-12-01 AP prescriptions complémentaires 2023_12_01_APC_52_2023_12_00013
2020-02-25 Autre Lettre préfectorale - modification non substantielle

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit