Installations classées
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LE BIELLE DE PINSOLLE (DAYOT BRUNO) (1)

961 route de Bielle , 40180 Rivière-Saas-et-Gourby

Numéro d'établissement :
0003100050
SIRET :
50114539500015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Installations classées - LE BIELLE DE PINSOLLE (DAYOT BRUNO) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2120 2 Elevage de chiens Enregistrement 81.0 Animaux
Installations classées - LE BIELLE DE PINSOLLE (DAYOT BRUNO) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-12-13 AP enregistrement AP 2023-719 DOMAINE DE PINSOLLE

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit