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SEQUEIRA José & Fils (Bois Séchoirs Mour (1)

Z.I. de Rigour Scierie , 23400 Bourganeuf

Numéro d'établissement :
0003100061
SIRET :
43485100200015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 08/11/2023

Installations classées - SEQUEIRA José & Fils (Bois Séchoirs Mour - Inspections
Date inspection Rapport
2023-11-08 2023-12-20 UD232023-0074r georisques
Installations classées - SEQUEIRA José & Fils (Bois Séchoirs Mour - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 6230.0 m3
2410 1 Supérieur à 250 kW Enregistrement 925.0 kW
Installations classées - SEQUEIRA José & Fils (Bois Séchoirs Mour - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-07-27 Arrêté préfectoral Arrêté d'enregristrement
2016-07-22 Rapport Rapport

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit