Installations classées
ou autres sites inspectés
BROSSARD PHILIPPE (1)
- Numéro d'établissement :
- 0003100287
- SIRET :
- 49363266500011
- Activité principale :
- Non renseigné
- État d'activité :
- En exploitation avec titre
- Régime en vigueur de l'établissement (2):
- Enregistrement
- Priorité nationale :
- Non
- Statut SEVESO :
- Non Seveso
- IED - MTD :
- Non
Service inspection : DDETSPP 79
Dernière inspection : 11/06/2024
| Date inspection | Rapport |
|---|---|
| 2024-06-11 | 2024-02335-BROSSARD Philippe-géorisques |
| Code rubrique | Alinéa | Libellé rubrique | Régime autorisé (3) | Volume |
|---|---|---|---|---|
| 2102 | 1 | Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents | Enregistrement | 901.0 Animaux-Eq |
| Date | Type | Description |
|---|---|---|
| 2019-10-25 | Arrêté préfectoral | Arrêté préfectoral |
| 2019-10-10 | Rapport | Rapport |
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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés
(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit
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