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BROSSARD PHILIPPE (1)

La Basse Barangerie

79700 Saint-Amand-sur-Sèvre

 

Numéro d'établissement : 0003100287

SIRET : 49363266500011

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 11/06/2024

Tableau - Installations classées - BROSSARD PHILIPPE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-06-11 2024-02335-BROSSARD Philippe-géorisques
Tableau - Installations classées - BROSSARD PHILIPPE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 901.0 Animaux-Eq
Tableau - Installations classées - BROSSARD PHILIPPE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-10-25 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2019-10-10 Rapport Rapport

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit