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ST BOIS_Joslet Jean-Paul (1)

Les Pièces de Rivaillon

16260 Chasseneuil-sur-Bonnieure

 

Numéro d'établissement : 0003100544

SIRET : 32394423100014

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 14/02/2019

Tableau - Installations classées - ST BOIS_Joslet Jean-Paul - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - ST BOIS_Joslet Jean-Paul - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2410 1 Supérieur à 250 kW Enregistrement 1000.0 kW
Tableau - Installations classées - ST BOIS_Joslet Jean-Paul - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-07-11 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral d'enregistrement
2016-07-01 Rapport Rappport d'enregistrement

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit