Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

ST BOIS_Joslet Jean-Paul (1)

Les Pièces de Rivaillon , 16260 Chasseneuil-sur-Bonnieure

Numéro d'établissement :
0003100544
SIRET :
32394423100014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 14/02/2019

Installations classées - ST BOIS_Joslet Jean-Paul - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - ST BOIS_Joslet Jean-Paul - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2410 1 Supérieur à 250 kW Enregistrement 1000.0 kW
Installations classées - ST BOIS_Joslet Jean-Paul - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-07-11 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral d'enregistrement
2016-07-01 Rapport Rappport d'enregistrement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit