Installations classées
ou autres sites inspectés

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DU TREFLE (1)

1428 RTE DU TREFLE LES HUITAINS , 16300 Guimps

Numéro d'établissement :
0003102800
SIRET :
80215080500017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 02/06/2022

Installations classées - DU TREFLE - Inspections
Date inspection Rapport
2022-06-02 2022-391-RAPVI_du_Trefle_georisques
Installations classées - DU TREFLE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2250 2 Alcools,eaux de vie et liqueurs (production par distillation) Enregistrement 75.0 hl/j
2251 1 Vins (préparation, conditionnement) Enregistrement 27770.0 hL/an
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
4755 2.b Alcools de bouche d'origine agricole et leurs constituants (inflammables) Déclaration avec contrôle
Installations classées - DU TREFLE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-02-17 AP enregistrement 20250217_AP-ENR_SASU-du-Trefle
2025-02-17 AP enregistrement AP ENR SASU du Trèfle
2022-07-22 AP mise en demeure APMED_du_22_07_22.pdf
2020-12-08 Arrêté préfectoral AP enregistrement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit