Installations classées
ou autres sites inspectés

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ROY TP (1)

Lieu-dit Lahoun , 40120 Pouydesseaux

Numéro d'établissement :
0003103150
SIRET :
41450356500023
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 06/12/2021

Installations classées - ROY TP - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - ROY TP - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 2000.0 m3
2410 1 Supérieur à 250 kW Enregistrement 265.0 kW
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 372.0 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 22880.0 m2
Installations classées - ROY TP - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-02-01 Autre Nouveau document
2019-01-25 Arrêté préfectoral Nouveau document
2019-01-25 Rapport Nouveau document

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit