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SARL DE LANTIC - SITE LACLOTTE (1)

LACLOTTE

47160 Villefranche-du-Queyran

 

Numéro d'établissement : 0003103464

SIRET : 53500139000017

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Tableau - Installations classées - SARL DE LANTIC - SITE LACLOTTE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2111 1 Elevages de plus de 30 000 volailles Enregistrement 40000.0 u
Tableau - Installations classées - SARL DE LANTIC - SITE LACLOTTE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-11-06 AP enregistrement ap_enregistrement_sarl_le_lantic_-_villefranche_du_queyran.pdf

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit