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EARL LA BELLE ENVOLEE (1)

La Grande Jarrie

79160 Fenioux

 

Numéro d'établissement : 0003103552

SIRET : 83466369200012

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 18/06/2024

Installations classées - EARL LA BELLE ENVOLEE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-06-18 4 2024-02122-EARL LA BELLE ENVOLEE-géorisques.odt
Installations classées - EARL LA BELLE ENVOLEE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2111 1 Elevages de plus de 30 000 volailles Enregistrement 39600.0 u
Installations classées - EARL LA BELLE ENVOLEE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-07-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2018-07-16 Rapport Rapport

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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