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SCEA LE GRAND BOIS (1)

2 Marsais

79390 Thénezay

 

Numéro d'établissement : 0003103578

SIRET : 91423699700013

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 17/10/2023

Tableau - Installations classées - SCEA LE GRAND BOIS - Inspections
Date inspection Rapport
2023-10-17 2023-02622-SCEA LE GRAND BOIS-géorisques.odt
Tableau - Installations classées - SCEA LE GRAND BOIS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 956.0 Animaux-Eq
Tableau - Installations classées - SCEA LE GRAND BOIS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-10-29 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral MARTIVIER
2020-10-20 Rapport Rapport CODERST_EARL MARTIVIER

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit