Installations classées
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EARL LA PLUME (1)

Le Chatellier , 79160 Fenioux

Numéro d'établissement :
0003103592
SIRET :
83437573500018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 18/06/2024

Installations classées - EARL LA PLUME - Inspections
Date inspection Rapport
2024-06-18 4 2024-02123-EARL LA PLUME-géorisques.odt
Installations classées - EARL LA PLUME - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2111 1 Elevages de plus de 30 000 volailles Enregistrement 39600.0 u
Installations classées - EARL LA PLUME - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-08-03 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2018-07-31 Rapport Rapport enregistrement

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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