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SARL BOVINS PORCS NEGOCE_CHASSAGNE (1)

Le Mas

23170 Verneiges

 

Numéro d'établissement : 0003104196

SIRET : 50236579400010

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 23

Dernière inspection : 17/01/2022

Tableau - Installations classées - SARL BOVINS PORCS NEGOCE_CHASSAGNE - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - SARL BOVINS PORCS NEGOCE_CHASSAGNE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 1203.0 Animaux-Eq
Tableau - Installations classées - SARL BOVINS PORCS NEGOCE_CHASSAGNE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-04-25 Arrêté préfectoral SARL bovins porcs negoce
2019-04-05 Rapport Rapport Sarl bovins negoce

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit