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SARL BOVINS PORCS NEGOCE_CHASSAGNE (1)

Le Mas , 23170 Verneiges

Numéro d'établissement :
0003104196
SIRET :
50236579400010
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 23

Dernière inspection : 17/01/2022

Installations classées - SARL BOVINS PORCS NEGOCE_CHASSAGNE - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - SARL BOVINS PORCS NEGOCE_CHASSAGNE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 1203.0 Animaux-Eq
Installations classées - SARL BOVINS PORCS NEGOCE_CHASSAGNE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-04-25 Arrêté préfectoral SARL bovins porcs negoce
2019-04-05 Rapport Rapport Sarl bovins negoce

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit