Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

SO'HAM Sud Ouest (1)

ZAC Brive Laroche , 19100 Brive-la-Gaillarde

Numéro d'établissement :
0003104467
SIRET :
84188982700017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 19

Dernière inspection : 08/11/2023

Installations classées - SO'HAM Sud Ouest - Inspections
Date inspection Rapport
2023-11-08 03387SO'HAM2
Installations classées - SO'HAM Sud Ouest - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2221 1 Supérieure à 4t/j Enregistrement 58.0 t/j
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 5.6 MW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 56.0 kW
4735 1.b Ammoniac Déclaration avec contrôle
Installations classées - SO'HAM Sud Ouest - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-12-02 AP prescriptions complémentaires 2024 12 02_APC SO HAM

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit