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PINEAU KEVIN (1)

6 rue des Champs Le Luc de Verrines

79370 Celles-sur-Belle

 

Numéro d'établissement : 0003105017

SIRET : 81996281200015

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 17/11/2020

Tableau - Installations classées - PINEAU KEVIN - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - PINEAU KEVIN - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2111 1 Elevages de plus de 30 000 volailles Enregistrement 39600.0 u
Tableau - Installations classées - PINEAU KEVIN - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-01-13 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2020-01-07 Rapport Rapport

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit