Installations classées
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HERAUT FREDERIC (1)

L'Aubertière LA CHAPELLE SAINT ETIENNE , 79240 Moncoutant-sur-Sèvre

Numéro d'établissement :
0003105059
SIRET :
80200196600018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 23/11/2023

Installations classées - HERAUT FREDERIC - Inspections
Date inspection Rapport
2023-11-23 2023-02965-HERAUT FREDERIC-géorisques.odt
Installations classées - HERAUT FREDERIC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2111 1 Elevages de plus de 30 000 volailles Enregistrement 39600.0 u
Installations classées - HERAUT FREDERIC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-01-14 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2020-01-08 Rapport Rapport

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

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