Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

BARICAULT DANY (1)

18 rue du Minage Bagnault , 79800 Exoudun

Numéro d'établissement :
0003105394
SIRET :
41409848300012
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 05/03/2024

Installations classées - BARICAULT DANY - Inspections
Date inspection Rapport
2024-03-05 Partie_publiable.pdf
Installations classées - BARICAULT DANY - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2111 1 Elevages de plus de 30 000 volailles Enregistrement 39600.0 u
Installations classées - BARICAULT DANY - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-11-23 Rapport Rapport BARICAULT
2020-11-23 Arrêté préfectoral Arrêté BARICAULT

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit