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ESBTP GRANULATS ( St Sixte) (1)

137 RTE DE SAINT NICOLAS

47220 SAINT-SIXTE

 

Numéro d'établissement : 0003105507

SIRET : 43858898000013

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 22/02/2023

Tableau - Installations classées - ESBTP GRANULATS ( St Sixte) - Inspections
Date inspection Rapport
2023-02-22 ESBTP_rapvi_publiable
Tableau - Installations classées - ESBTP GRANULATS ( St Sixte) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Tableau - Installations classées - ESBTP GRANULATS ( St Sixte) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-11-15 AP d'autorisation APAUTO_47_2021_11_15_00002.pdf
2021-05-12 Rapport RAPPORT

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit