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METAL FER ENVIRONNEMENT (1)

Moulin Neuf, lieu-dit les barbalières

86300 Bonnes

 

Numéro d'établissement : 0003105854

SIRET : 80282949900028

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : Non renseigné

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Non ICPE

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non renseigné

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 12/05/2023

Tableau - Installations classées - METAL FER ENVIRONNEMENT - Inspections
Date inspection Rapport
2023-05-12 2023 497 RAPVI_MetalFerBonnes_20230512_vGeorisques
2022-06-01 2022 500 UbD16-86_RAPVI_20220601_MetalFerEnvironnement_Bonnes_vPublic
Tableau - Installations classées - METAL FER ENVIRONNEMENT - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit