Retour

EARL LES PLUMES D'OR (1)

Le Champ du Moulin LA CHAPELLE LARGEAU

79700 Mauléon

 

Numéro d'établissement : 0003106116

SIRET : 89300792200014

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 11/10/2022

Tableau - Installations classées - EARL LES PLUMES D'OR - Inspections
Date inspection Rapport
2022-10-11 2022-03021-EARL LES PLUMES D'OR-georisques
Tableau - Installations classées - EARL LES PLUMES D'OR - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2111 1 Elevages de plus de 30 000 volailles Enregistrement 36720.0 u
Tableau - Installations classées - EARL LES PLUMES D'OR - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-12-23 Rapport Rapport d'enregistrement
2021-12-23 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral d'enregistrement
2021-12-10 AP enregistrement AP E215 du 10 12 21 EARL LES PLUMES D'OR.pdf
2021-12-10 AP enregistrement AP E215 du 10 12 21 EARL LES PLUMES D'OR.pdf

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit