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TERREAL - Vitrac et Cherves-Chatelars (1)

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16310 Vitrac-Saint-Vincent

 

Numéro d'établissement : 0003106131

SIRET : 56211034600284

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 12/12/2023

Tableau - Installations classées - TERREAL - Vitrac et Cherves-Chatelars - Inspections
Date inspection Rapport
2023-12-12 RAPVI_2024_296_terrealvitrac_georisques
Tableau - Installations classées - TERREAL - Vitrac et Cherves-Chatelars - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 55000.0
Tableau - Installations classées - TERREAL - Vitrac et Cherves-Chatelars - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-01-10 Arrêté préfectoral APAE_annexes
2022-01-10 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit