Installations classées
ou autres sites inspectés

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SJS.TP (1)

63 chemin du marais - LD Le Marais , 86100 Châtellerault

Numéro d'établissement :
0003106320
SIRET :
42391886100026
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 19/10/2023

Installations classées - SJS.TP - Inspections
Date inspection Rapport
2023-10-19 23-819_6320_RapportPubliable
Installations classées - SJS.TP - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 2.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 144.0 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 23074.0 m2
2710 2.a collecte de déchets non dangereux-E Enregistrement 300.0 m3
2716 1 déchets non dangereux non inertes (transit) Enregistrement 1000.0 m3
Aucun document public disponible pour cet établissement.

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit