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ROTOR Association (1)

1bis Métairie de Birot

16460 Saint-Sulpice-de-Ruffec

 

Numéro d'établissement : 0003106418

SIRET :

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : Non renseigné

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Non ICPE

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non renseigné

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 17/06/2024

Tableau - Installations classées - ROTOR Association - Inspections
Date inspection Rapport
2024-06-17 20240625_ROTOR33_RAPVI du 17 juin 2024-v GEORISQUES
2023-02-20 2023_RAP_INSP_ROTOR33_PUBLIABLE
2022-09-19 2022 607_RAPVI_20220919_ROTOR33_vGeorisques
2022-01-24 22_RAP_INSP_MED_Partie_publiable
Tableau - Installations classées - ROTOR Association - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit