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Installations classées
ou autres sites inspectés

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TRANSPORTS METTELLE SARL (1)

9 rue de Gamaches , 76260 Longroy

Numéro d'établissement :
0003902468
SIRET :
34260520100025
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Normandie

Dernière inspection : 30/06/2022

Installations classées - TRANSPORTS METTELLE SARL - Inspections
Date inspection Rapport
2022-06-30 Partie Publiable VF
Installations classées - TRANSPORTS METTELLE SARL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1510 2.b Entrepot enregistré Enregistrement 80000.000 m3
Installations classées - TRANSPORTS METTELLE SARL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-02-21 AP enregistrement 20220221-AP-TransportsMettelle.pdf
2022-02-21 AP enregistrement 20220221-AP-TransportsMettelle.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit