Installations classées
ou autres sites inspectés

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BARBARIE SAS (1)

Le bourg , 24530 La Chapelle-Faucher

Numéro d'établissement :
0005200052
SIRET :
32637969000018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 21/03/2023

Installations classées - BARBARIE SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2023-03-21 rapport signe
2023-01-11 Partie_publiable (5)
2022-02-17 Partie_publiable
Installations classées - BARBARIE SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 10000.0 m3
2410 1 Supérieur à 250 kW Enregistrement 638.0 kW
2940 2.a Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Enregistrement 240.0 kg/j
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
Installations classées - BARBARIE SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2009-04-22 Rapport AP 09/ENV/057 modification CLIS
2008-09-02 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2008-04-14 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2004-08-18 Arrêté préfectoral AP d'autorisation N 04.1291
1996-12-05 Arrêté préfectoral Changement dénomination sociale
1974-12-02 Arrêté préfectoral AP N°74.1915

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit