Installations classées
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COREX BOARD ATLANTIC (1)

Usine de Soustre , 24700 Moulin-Neuf

Numéro d'établissement :
0005200110
SIRET :
77811618600017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 21/11/2024

Installations classées - COREX BOARD ATLANTIC - Inspections
Date inspection Rapport
2024-11-21 RapportInspectionCorexBoard_publiable
2024-05-29 Partie_publiable.pdf
2023-10-05 rapport_public_Corex
2022-03-22 Partie_publiable-2
Installations classées - COREX BOARD ATLANTIC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 0.0 m3
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 7000.0 m3
2430 a Supérieure à 10 t/j Autorisation 350.0 t/j
2714 1 déchets non dangereux de papiers, plastiques, bois,… (transit) hors 2710,2711 et 2719 Enregistrement 7000.0 m3
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 17.1 MW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 1.56 kW
3610 b papier ou carton Autorisation 350.0 t/j
3610 b papier ou carton Autorisation 700.0 t/j
Installations classées - COREX BOARD ATLANTIC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-06-22 AP prescriptions complémentaires APC2023_SECHERESSE.pdf
2013-08-21 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CORENSO France daté du 21/08/2013
2009-12-24 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2009-09-11 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2007-08-21 Arrêté préfectoral AP complémentaire sources radioactives
2007-03-26 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire
2006-02-21 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2005-02-25 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2004-04-21 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2002-10-29 AP d'autorisation APA29102002-1
2002-10-29 Arrêté préfectoral AP complémentaire N 02 2083
2002-10-29 Arrêté préfectoral Signature AP autorisation exploitation papeterie
1987-12-22 AP d'autorisation APA_22-12-87

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit