Retour

KSB SAS (1)

Rue de la Dronne Z.I. Gagnaire Fonsèche

24490 La Roche-Chalais

 

Numéro d'établissement : 0005200145

SIRET : 56980189700616

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 30/06/2022

Tableau - Installations classées - KSB SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2022-06-30 RAPVI KSB 30062022-Géorisque
Tableau - Installations classées - KSB SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2560 2 Supérieure à 150 kW, mais inférieure ou égale à 1 000 kW Déclaration avec contrôle 940.0 kW
2564 1.a Supérieur à 1 500 l Enregistrement 10600.0 l
2565 4 Traitement de surface par vibro-abrasion Déclaration avec contrôle 5000.0 L
2565 2.a Traitement de surface Enregistrement 5000.0 l
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 60.0 kW
2661 1.c MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI) Déclaration 1.0 t/j
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 3.4 MW
2940 3.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 25.0 kg/j
2940 2.a Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Enregistrement 170.0 kg/j
Tableau - Installations classées - KSB SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-01-08 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant KSB SAS daté du 08/01/2016
2010-12-08 Arrêté préfectoral APC notifié le 15 décembre 2010
2010-10-19 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2005-12-28 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2005-04-26 Arrêté préfectoral APAUTO
2004-03-16 Arrêté préfectoral APC Suivi de nappe (art 18 déc. 77)
2002-08-22 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
1991-12-13 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (régularisation adm.)
1990-04-02 Arrêté préfectoral AP prescriptions provisoires

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit