COBAN (1)
Le Temple
33740 Arès
Numéro d'établissement : 0005200278
SIRET :
Activité principale : Non renseigné
État d'activité : En fin d’exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation
Priorité nationale : Non
Statut SEVESO : Non Seveso
IED - MTD : Non
Service inspection : DREAL NA
Dernière inspection : 07/06/2016
| Date inspection | Rapport |
|---|
| Code rubrique | Alinéa | Libellé rubrique | Régime autorisé (3) | Volume |
|---|
| Date | Type | Description |
|---|---|---|
| 2007-06-19 | Arrêté préfectoral | APC n° 12011/1 de remise état site et abrogeant l' AP 23/11/1960 |
| 2007-04-23 | Rapport | RACODERST+ projet APC de remise état site et abrogeant l' AP 23/11/1960 |
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