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Union INVIVO Bassens (terre) (1)

Quai Alfred de Vial

33530 Bassens

 

Numéro d'établissement : 0005200353

SIRET : 77569019100108

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 10/06/2024

Tableau - Installations classées - Union INVIVO Bassens (terre) - Inspections
Date inspection Rapport
2024-06-10 Partie_publiable.pdf
2023-04-28 23-569_Rapport_publiable
Tableau - Installations classées - Union INVIVO Bassens (terre) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2160 1.a Silos plats enregistré Enregistrement 105000.0 m3
2160 2.a Silos autres que plats autorisés Autorisation 111000.0 m3
2260 1.a Supérieure à 500 kW Enregistrement 2600.0 kW
2910 A.1 Combustion Enregistrement 44.9 MW
Tableau - Installations classées - Union INVIVO Bassens (terre) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-08-05 Arrêté préfectoral APC réduction des émissions polluants
1994-10-31 Arrêté préfectoral AP aprés EP

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit