Installations classées
ou autres sites inspectés

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SIFLAND (1)

58 Grande route , 33430 Bernos-Beaulac

Numéro d'établissement :
0005200410
SIRET :
46520085500018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 10/10/2022

Installations classées - SIFLAND - Inspections
Date inspection Rapport
2022-10-10 22_923_Blanchard Bois (Bernos)_Partie publiable GEORISQUES
Installations classées - SIFLAND - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 4070.0 m3
2410 1 Supérieur à 250 kW Enregistrement 665.0 kW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 3.66 MW
Installations classées - SIFLAND - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-04-13 Arrêté préfectoral Annexe 1 APC BLANCHARD BOIS
2017-04-13 Arrêté préfectoral Annexe 4 APC BLANCHARD BOIS
2017-04-13 Arrêté préfectoral Annexe 5 APC BLANCHARD BOIS
2017-04-13 Arrêté préfectoral APC BLANCHARD BOIS
2017-04-13 Arrêté préfectoral Annexe 2 et 3 APC BLANCHARD BOIS
2017-01-05 Rapport Rapport BLANCHARD BOIS
2009-07-31 Arrêté préfectoral APC portant mesures d'urgence de réglementation provisoires

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit