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CdC du Bazadais (1)

lieu-dit "Douc Blanc"

33690 Marions

 

Numéro d'établissement : 0005200937

SIRET : 24330127200015

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En fin d’exploitation

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 19/10/2023

Tableau - Installations classées - CdC du Bazadais - Inspections
Date inspection Rapport
2023-10-19 23-1061_Rapport_publiable
Tableau - Installations classées - CdC du Bazadais - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Tableau - Installations classées - CdC du Bazadais - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-05-12 Arrêté préfectoral APC encadrant les objectifs remise en état et surveillance site

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit