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XELLA THERMOPIERRE (ex HEBEL SIPOREX) (1)

Autoroute A63 - Sortie 23 Zone industrielle , 33380 Mios

Numéro d'établissement :
0005201018
SIRET :
96020005300135
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 23/10/2019

Installations classées - XELLA THERMOPIERRE (ex HEBEL SIPOREX) - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - XELLA THERMOPIERRE (ex HEBEL SIPOREX) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 550.0 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 18000.0 m2
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 5.8 MW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 5.8 MW
Installations classées - XELLA THERMOPIERRE (ex HEBEL SIPOREX) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2005-10-21 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
1991-07-02 Arrêté préfectoral AP autorisation numéro 13269

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit