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FLAMAND ST ISIDORE-Naujac sur Mer DSE (1)

Saint-Isidore

33990 Naujac-sur-Mer

 

Numéro d'établissement : 0005201025

SIRET : 44480979200039

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : Non renseigné

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autres régimes

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non renseigné

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 19/06/2024

Tableau - Installations classées - FLAMAND ST ISIDORE-Naujac sur Mer DSE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-06-19 Partie_publiable.pdf
Tableau - Installations classées - FLAMAND ST ISIDORE-Naujac sur Mer DSE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit