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AC BOIS (ex MARTIN BOIS) (1)

Beaulieu 1445 allée de Sénéjac , 33290 Le Pian-Médoc


Numéro d'établissement :
0005201077
SIRET :
47110886000019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 24/10/2019

Installations classées - AC BOIS (ex MARTIN BOIS) - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - AC BOIS (ex MARTIN BOIS) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - AC BOIS (ex MARTIN BOIS) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-12-23 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant AC BOIS (ex MARTIN BOIS) daté du 23/12/2014
2011-08-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant MARTIN BOIS (SARL) (anc MARTIN Francis) daté du 17/08/2011
2011-08-17 Arrêté préfectoral AP d'autorisation d'exploiter un atelier de travail du bois
2011-06-21 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit