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AC BOIS (ex MARTIN BOIS) (1)

Beaulieu 1445 allée de Sénéjac

33290 Le Pian-Médoc

 

Numéro d'établissement : 0005201077

SIRET : 47110886000019

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 24/10/2019

Tableau - Installations classées - AC BOIS (ex MARTIN BOIS) - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - AC BOIS (ex MARTIN BOIS) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Tableau - Installations classées - AC BOIS (ex MARTIN BOIS) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-12-23 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant AC BOIS (ex MARTIN BOIS) daté du 23/12/2014
2011-08-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant MARTIN BOIS (SARL) (anc MARTIN Francis) daté du 17/08/2011
2011-08-17 Arrêté préfectoral AP d'autorisation d'exploiter un atelier de travail du bois
2011-06-21 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit