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ARIANEGROUP SAS (1)

40 - Lieu-dit "La Providence"

33480 Sainte-Hélène

 

Numéro d'établissement : 0005201180

SIRET : 51903224700032

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Seveso seuil haut

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 29/07/2024

Tableau - Installations classées - ARIANEGROUP SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2024-07-29 Partie_publiable.pdf
2023-09-06 23-858_Rapport_publiable
2023-06-12 RapportInspection_georisques
2023-05-05 23-495-Rapport_publiable filtré
2022-06-09 22-686-Rapport_publiable
Tableau - Installations classées - ARIANEGROUP SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1450 1 Solides inflammables Autorisation 60.0 t
4441 1 Liquides comburants catégorie 1,2 ou 3 Autorisation 1800.0 t
4749 Perchlorate d'ammonium (numéro CAS 7790-98-9) Autorisation
Tableau - Installations classées - ARIANEGROUP SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-10-16 AP prescriptions complémentaires ARIANEGROUP_Ste_Helene_APC_16-10-2024
2024-02-09 AP prescriptions complémentaires 2024-02-09_APC
2023-07-31 AP mise en demeure 2023_07_31_APMD_nettoyage KPB + couverture aire à déchet
2020-03-05 Arrêté de mise en demeure APMD pour respect art. 4.2.2. du 27/04/2018
2018-04-27 Arrêté préfectoral APC EDD + réactualisation
2018-04-10 Rapport Rapport
2017-01-17 Fiche Seveso fiche d'information seveso
2016-10-24 Arrêté préfectoral APC changement exploitant +actualisation tableau classement
2016-08-02 Rapport Rapport au CODERST
2012-12-27 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant HERAKLES - Ste-Hélène (ex SME) daté du 27/12/2012
2012-12-26 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant HERAKLES - Ste-Hélène (ex SME) daté du 26/12/2012
2012-06-13 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant HERAKLES - Ste-Hélène (ex SME) daté du 13/06/2012
2011-02-11 Arrêté préfectoral APC n° 13192-6 renforçant la sécurité (mesures de réduction du risque)
2009-01-09 Arrêté préfectoral APC n° 13192/5 réactualisant les prescriptions
2003-11-12 Arrêté préfectoral APC réactual les conditions poursuite expl+ gar financières
1990-09-19 Arrêté préfectoral AP autorisation n° 13192

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit