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HM FRANCE CIMENTS (ex CIMENTS CALCIA) (1)

Lieu-dit Mançanille

40990 Angoumé

 

Numéro d'établissement : 0005201442

SIRET : 65480068900105

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En fin d’exploitation

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 08/06/2011

Tableau - Installations classées - HM FRANCE CIMENTS (ex CIMENTS CALCIA) - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - HM FRANCE CIMENTS (ex CIMENTS CALCIA) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Tableau - Installations classées - HM FRANCE CIMENTS (ex CIMENTS CALCIA) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-07-26 Arrêté préfectoral Nouveau document
2009-10-02 Arrêté préfectoral Travaux comp de couverture
2009-07-08 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2003-11-13 Arrêté préfectoral Surveillance nappe
2003-08-25 Rapport Rapport travaux+surv eaux sout
2000-04-12 Arrêté préfectoral AP ETUDE SOLS ET ESR

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit