Installations classées
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MAISADOUR - Begaar (1)

402, route du silo , 40400 Bégaar

Numéro d'établissement :
0005201459
SIRET :
78209229000025
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 16/09/2019

Installations classées - MAISADOUR - Begaar - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - MAISADOUR - Begaar - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2160 2.a Silos autres que plats autorisés Autorisation 26664.0 m3
2160 1.a Silos plats enregistré Enregistrement 168000.0 m3
2910 A.1 Combustion Enregistrement 46.4 MW
Installations classées - MAISADOUR - Begaar - Textes publics disponibles
Date Type Description
2010-02-22 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2009-12-16 Rapport Rapport final ED proposant APC

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit