Installations classées
ou autres sites inspectés

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IZCO TP (1)

780 AV DES PETITES LANDES , 40120 POUYDESSEAUX

Numéro d'établissement :
0005201484
SIRET :
79930346600038
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 11/10/2023

Installations classées - IZCO TP - Inspections
Date inspection Rapport
2023-10-11 brocas_izco_car_23rgeorisque
Installations classées - IZCO TP - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 280.0 kW
Installations classées - IZCO TP - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-03-06 AP prescriptions complémentaires APC 2023-56 - IZCO TP à BROCAS-5.pdf
2021-08-05 Rapport Nouveau document
2021-08-05 Arrêté préfectoral Nouveau document
2015-08-07 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant IZCO TP - Brocas (Rioulebe) daté du 07/08/2015
2014-02-25 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant IZCO TP - Brocas (Rioulebe) daté du 25/02/2014
2014-01-27 Rapport Rapport concernant IZCO TP - Brocas (Rioulebe) daté du 27/01/2014
2013-11-08 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant IZCO - Brocas (Rioulebe) daté du 08/11/2013
2013-09-25 Rapport Rapport concernant IZCO - Brocas (Rioulebe) daté du 25/09/2013
2011-05-05 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2011-03-11 Rapport Rapport proposant un AP Bouchardeau

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit