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IZCO TP (1)

780 AV DES PETITES LANDES

40120 POUYDESSEAUX

 

Numéro d'établissement : 0005201484

SIRET : 79930346600038

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 11/10/2023

Tableau - Installations classées - IZCO TP - Inspections
Date inspection Rapport
2023-10-11 brocas_izco_car_23rgeorisque
Tableau - Installations classées - IZCO TP - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 50000.0
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 280.0 kW
Tableau - Installations classées - IZCO TP - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-03-06 AP prescriptions complémentaires APC 2023-56 - IZCO TP à BROCAS-5.pdf
2021-08-05 Rapport Nouveau document
2021-08-05 Arrêté préfectoral Nouveau document
2015-08-07 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant IZCO TP - Brocas (Rioulebe) daté du 07/08/2015
2014-02-25 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant IZCO TP - Brocas (Rioulebe) daté du 25/02/2014
2014-01-27 Rapport Rapport concernant IZCO TP - Brocas (Rioulebe) daté du 27/01/2014
2013-11-08 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant IZCO - Brocas (Rioulebe) daté du 08/11/2013
2013-09-25 Rapport Rapport concernant IZCO - Brocas (Rioulebe) daté du 25/09/2013
2011-05-05 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2011-03-11 Rapport Rapport proposant un AP Bouchardeau

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit