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EARL DU BROUSTIC (1)

70 Chemin Broustic

40430 Luxey

 

Numéro d'établissement : 0005201657

SIRET : 39198354100015

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : Non renseigné

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Non ICPE

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non renseigné

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 30/05/2008

Tableau - Installations classées - EARL DU BROUSTIC - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - EARL DU BROUSTIC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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