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EARL LA FERME DE BARUTEAU (1)

BARUTEAU

47260 Brugnac

 

Numéro d'établissement : 0005202089

SIRET : 31439168100017

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 47

Dernière inspection : 11/06/2010

Tableau - Installations classées - EARL LA FERME DE BARUTEAU - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - EARL LA FERME DE BARUTEAU - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 2010.0 Animaux-Eq
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(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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