Installations classées
ou autres sites inspectés

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AREAL SAS (1)

Bord du Canal , 47230 Feugarolles

Numéro d'établissement :
0005202140
SIRET :
32169029900102
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 26/07/2023

Installations classées - AREAL SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2023-07-26 AREAL_Feugarolles_rapvi_publiable
2022-11-23 Partie_publiable
2022-03-25 AREAL_feugarolles_rapvi_publiable
Installations classées - AREAL SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2160 2.a Silos autres que plats autorisés Autorisation 15625.0 m3
2260 2.b Supérieure à 1 MW mais inférieure à 20 MW Déclaration avec contrôle 5.86 MW
2718 2 Déchets dangereux ou contenant des substances ou préparations dangereuses (transit ou tri) Déclaration avec contrôle 0.99 t
4510 2 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie aiguë 1 ou chronique 1 Déclaration avec contrôle 50.0 t
4702 IV Engrais solides Déclaration avec contrôle
Installations classées - AREAL SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-10-11 Autre Donner acte
2012-07-25 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant AREAL (ex BOURGELA) - Feugarolles daté du 25/07/2012
2012-05-29 Rapport Rapport concernant AREAL (ex BOURGELA) - Feugarolles daté du 29/05/2012
2009-11-23 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31) n° 2009-327-2
2009-10-08 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31) n° 2009-281-1
2009-05-28 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit