Installations classées
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EXPLOITATIONS FORESTIERES BARILLET (1)

PERRILLEY ZA , 47200 MARMANDE

Numéro d'établissement :
0005202203
SIRET :
08548011900206
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 18/10/2023

Installations classées - EXPLOITATIONS FORESTIERES BARILLET - Inspections
Date inspection Rapport
2023-10-18 Publiable_Géorisques
Installations classées - EXPLOITATIONS FORESTIERES BARILLET - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 1800.0 m3
2410 2 Supérieure à 50 kW, mais inférieure ou égale à 250 kW Déclaration 250.0 kW
2410 2 Supérieure à 50 kW, mais inférieure ou égale à 250 kW Déclaration 167.0 kW
Installations classées - EXPLOITATIONS FORESTIERES BARILLET - Textes publics disponibles
Date Type Description
2003-09-30 Arrêté préfectoral APC ESR
1991-04-22 Arrêté préfectoral AP autorisation
1991-04-22 Arrêté préfectoral AP autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit