Installations classées
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UPSA SAS (1)

Usine de Gascogne 979, av. des Pyrénées , 47520 Le Passage

Numéro d'établissement :
0005202240
SIRET :
80324795600037
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 27/09/2022

Installations classées - UPSA SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2022-09-27 Partie_publiable_UPSA2022
Installations classées - UPSA SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1185 2.a Quantité susceptible d'être présente Déclaration avec contrôle 5299.0 kg
1510 2.b Entrepot enregistré Enregistrement 165450.0 m3
2663 2.b Pneumatiques,produits avec polymères>50%(stockage) Déclaration 3182.0 m3
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 12.43 MW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 171.0 kW
4140 1.b Toxicité aiguë catégorie 3 pour la voie d'exposition orale Déclaration 12.985 t
4421 2 Peroxydes organiques type C ou type D Déclaration 440.0 kg
4440 2 Solides comburants catégorie 1,2 ou 3 Déclaration 6.27 t
4441 2 Liquides comburants catégorie 1,2 ou 3 Déclaration 2.645 t
4442 2 Gaz comburants catégorie 1 Déclaration 10.6 t
Installations classées - UPSA SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-01-19 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant BMS UPSA - Le Passage - Usine Gascogne daté du 19/01/2015
2012-10-18 Arrêté préfectoral APC
2012-08-22 Rapport Rapport proposant APC
2009-12-21 Arrêté préfectoral AP complémentaire n° 2009-355-14
2009-10-29 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2007-03-15 Arrêté préfectoral AP d'autorisation n° 2007-74-7
2007-01-22 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation
2006-01-10 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2002-10-24 Arrêté préfectoral AP autorisation extension
2002-10-24 Arrêté préfectoral Arrêté autorisation (extension - régularisation) du 24/10/2002 - BMS.UPSA
2002-09-11 Rapport Rapport CDH du 11/09/2002 - BMS.UPSA
2001-07-09 Arrêté préfectoral AP complémentaire
1996-11-07 Arrêté préfectoral AP autorisation
1986-12-17 Arrêté préfectoral AP autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit