Installations classées
ou autres sites inspectés

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BRUYERES & Fils (1)

usine à chaux lieu-dit Sarmes , 47500 Saint-Front-sur-Lémance

Numéro d'établissement :
0005202270
SIRET :
34140524900010
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 15/11/2023

Installations classées - BRUYERES & Fils - Inspections
Date inspection Rapport
2023-11-15 RapportInspectionB_publiable
2023-10-20 RapportInspectionBruyeres_publiable
Installations classées - BRUYERES & Fils - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1434 1.b Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435 Déclaration avec contrôle 1.6 m3/h
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 400.0 kW
2520 Fabrication de ciments, chaux, plâtres Autorisation 5.0 t/j
3310 2 Production de chaux Autorisation 180.0 t/j
3310 2 Production de chaux Autorisation 180.0 t/j
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
Installations classées - BRUYERES & Fils - Textes publics disponibles
Date Type Description
2013-09-26 Autre rece-anteriorite2515.1
2009-01-20 Arrêté préfectoral AP d'autorisation n° 2009.20.6
2008-11-19 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit