Installations classées
ou autres sites inspectés

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GSM - Aressy (1)

BP 10 , 64320 Aressy

Numéro d'établissement :
0005202385
SIRET :
57216565200668
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 13/09/2022

Installations classées - GSM - Aressy - Inspections
Date inspection Rapport
2022-09-13 Aressy_IT_22_Géorisques_FD
Installations classées - GSM - Aressy - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 925.0 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 69000.0 m2
Installations classées - GSM - Aressy - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-09-14 AP prescriptions complémentaires APC_2385-2023-007
2007-02-20 Arrêté préfectoral APC N° 07/IC/80
2005-02-21 Arrêté préfectoral APC n°05/IC/86

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit