Retour

VEYRET REGIS (1)

Le Boulet, Plaine de Cérou 1773 Route de Borrèze

24590 Borrèze

 

Numéro d'établissement : 0005202897

SIRET : 64727100600015

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 04/10/2024

Tableau - Installations classées - VEYRET REGIS - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - VEYRET REGIS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 160.0 kW
Tableau - Installations classées - VEYRET REGIS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-06-04 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant VEYRET REGIS daté du 04/06/2014
2014-04-25 Rapport Rapport concernant VEYRET REGIS daté du 25/04/2014
1997-07-21 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant VEYRET REGIS daté du 21/07/1997
1991-10-09 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant VEYRET REGIS daté du 09/10/1991

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit