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TP & SABLIERE DE DORDOGNE (1)

Les Borgnes de la Vigerie à Carlux La Brisse Ouest à St Julien de Lampon

24370 Carlux

 

Numéro d'établissement : 0005202937

SIRET : 34844473800010

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En fin d’exploitation

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 16/12/2009

Tableau - Installations classées - TP & SABLIERE DE DORDOGNE - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - TP & SABLIERE DE DORDOGNE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Tableau - Installations classées - TP & SABLIERE DE DORDOGNE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2010-05-20 Arrêté préfectoral APC de levée des garanties financières
2010-03-24 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)
1999-03-30 Arrêté préfectoral AP validant le calcul des garanties financières
1994-04-19 Arrêté préfectoral AP de renouvellement / extension
1991-12-10 Arrêté préfectoral AP de changement d'exploitant
1974-03-12 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (hors régularisation adm.)

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit