Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

LHOIST France Centre et Sud-Ouest SAS (1)

Le Peira Les Chanzes La Verdonnie , 24120 Les Coteaux Périgourdins

Numéro d'établissement :
0005202960
SIRET :
81602028300106
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 08/08/2023

Installations classées - LHOIST France Centre et Sud-Ouest SAS - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - LHOIST France Centre et Sud-Ouest SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - LHOIST France Centre et Sud-Ouest SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2011-11-14 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant LHOIST France Centre et Sud-Ouest SAS daté du 14/11/2011
2011-09-15 Rapport Rapport concernant LHOIST France Centre et Sud-Ouest SAS daté du 15/09/2011
2007-02-07 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2003-09-24 Arrêté préfectoral AP de renouvellement / extension
1999-03-30 Arrêté préfectoral AP validant le calcul des garanties financières
1973-08-01 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (hors régularisation adm.)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit