Installations classées
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VEZE- Les Eyzies (1)

Le Goulet Carrière souterraine , 24620 Les Eyzies

Numéro d'établissement :
0005203003
SIRET :
34944632800016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 15/01/2025

Installations classées - VEZE- Les Eyzies - Inspections
Date inspection Rapport
2023-04-21 2023RapportInspectionPubliable0005203003
2022-06-10 2022-RapportInspectionPubliable-0005203003
Installations classées - VEZE- Les Eyzies - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - VEZE- Les Eyzies - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-08-02 Arrêté préfectoral Arrêté d'autorisation de renouvelement et d'extension du 02/08/2016
2007-03-14 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2007-02-07 Arrêté préfectoral APC nouveau dimensionnement galeries et piliers
2007-01-18 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2006-03-06 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (art 18 déc. 77)
1991-12-13 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit