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BLANCHARD Pascal (1)

La Conturie - La Rocheffolet Carrière souterraine

24340 Mareuil en Périgord

 

Numéro d'établissement : 0005203062

SIRET : 48532895900013

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 31/01/2024

Tableau - Installations classées - BLANCHARD Pascal - Inspections
Date inspection Rapport
2024-01-31 2024RapportInspectionPubliable0005203062_VF
2023-01-18 2023RapportInspectionPubliable0005203062
2022-04-06 2022RapportInspectionPubliable0005203062
2014-03-11 Autre concernant BLANCHARD Pascal (ex. BOUCAUD Jean Noel) daté du 12/03/2014
Tableau - Installations classées - BLANCHARD Pascal - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 600.0
Tableau - Installations classées - BLANCHARD Pascal - Textes publics disponibles
Date Type Description
2011-02-23 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-12-01 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2007-02-07 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2006-09-28 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (art 18 déc. 77)
1999-05-18 Arrêté préfectoral AP garanties
1995-05-17 Arrêté préfectoral AP autorisation

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit