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CARRIERES DE THIVIERS SA (1)

Les Bouygeas Gorre Claud Vieux les chaumes

24700 Moulin-Neuf

 

Numéro d'établissement : 0005203129

SIRET : 30839335400136

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 31/08/2022

Tableau - Installations classées - CARRIERES DE THIVIERS SA - Inspections
Date inspection Rapport
2022-08-31 Rapport Inspection Géoriques
2022-03-25 Partie_publiable
Tableau - Installations classées - CARRIERES DE THIVIERS SA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 523.0 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 40000.0 m2
Tableau - Installations classées - CARRIERES DE THIVIERS SA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-07-31 Arrêté préfectoral Arrêté d'autorisation du 31/08/2017
2017-07-31 AP d'autorisation AP carrière de Thiviers Moulin-Neuf du 31072017.pdf
1997-06-13 Arrêté préfectoral AP extension renouvellement
1992-06-17 Arrêté préfectoral AP ouvertyure

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit